Avec l’évolution de la technologie dans le monde et avec les médias et les scientifiques qui ne parlent que d’écologie, d’écosystème et de réchauffement climatique, il est devenu important de surveiller sa contribution personnelle vis-à-vis de la pollution dans le monde, notamment avec sa voiture. Plusieurs constructeurs de voitures se sont tournés vers des voitures moins polluantes pour l’environnement, telles que les voitures hybrides. Beaucoup de gens restent néanmoins réticents face à ces changements. Pour encourager la population, le gouvernement a mis en place une prime pour les acquéreurs de voitures moins polluantes.
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Qui a le droit à la prime des voitures hybrides ?
Afin d’encourager plus de personnes à acquérir des voitures moins polluantes ou bien à convertir leurs véhicules à des véhicules électriques ou hybrides, le gouvernement a mis à la disposition des gens un bonus ou une prime écologique. Ce bonus représente une somme d’argent qui est octroyée aux personnes qui souhaitent acheter ou acquérir une voiture hybride de type rechargeable. La prime touche tout le monde, néanmoins, quelques conditions doivent être respectées pour pouvoir en bénéficier. Ceci concerne aussi bien les personnes possédant une voiture neuve que ceux possédant une voiture d’occasion.
Les conditions pour bénéficier de la prime de voiture hybride
Pour une voiture neuve, avant l’obtention de la prime ou du bonus en question, il est nécessaire que vous soyez majeur en premier lieu. Aussi, il faut que votre véhicule ait un taux d’émission de gaz carbonique inférieur ou égal à 50g/km. Bien entendu, votre véhicule doit obligatoirement être un véhicule écologique, à savoir une voiture hybride rechargeable. Une autre condition est que la durée maximale de votre achat ou de votre location ne dépasse pas les 2 ans. Autrement, vous ne toucherez pas ce bonus. Ainsi, il faut que votre véhicule soit neuf et surtout immatriculé selon le pays où vous habitez. Si c’est la France par exemple, le véhicule devra être immatriculé en France dans une série, bien entendu, définitive. Enfin, le véhicule ne devra pas dépasser les 6000 km de parcours et ne devra surtout pas être vendu dans les 6 mois qui suivent son achat. Le propriétaire de la voiture écologique devra faire la procédure de demande de la prime dans les 6 premiers mois après la date d’achat mentionnée sur sa facture. Pour les voitures d’occasion, les conditions d’acquisition du bonus dans ce genre de cas sont quelque peu différentes. En effet, pour en bénéficier, la voiture devra :
- Emettre au maximum 20 g/km de gaz carbonique ;
- Avoir une durée d’achat de la voiture de 2 ans ou plus ;
- Le véhicule doit impérativement être d’occasion ;
- La voiture ne doit pas appartenir à quelqu’un du même foyer fiscal que le vendeur.
Enfin, en plus du fait que la voiture doit être immatriculée en France, elle ne peut être vendue que si elle dépasse 2 ans au minimum depuis la date de son achat.
Quel est le montant de la prime de voiture hybride ?
Le bonus écologique fut mis en place par l’état depuis peu, et il n’a pas changé depuis. Lors de l’achat d’une voiture hybride neuve, le citoyen bénéficie d’une prime de 1000 euros au minimum pour une voiture qui coûte au maximum 50 000 euros. Ceci concerne les voitures qui émettent, au maximum, 50 g/km de CO2 dans l’air. En ce qui concerne les voitures qui émettent moins de 20 g/km de CO2, le bonus peut aller jusqu’à 6000 euros. Ce bonus sera déduit du prix d’achat du véhicule par un professionnel, ou bien vous pourrez vous faire rembourser après votre achat en faisant la demande et en fournissant les documents de la voiture et de son état qui seront nécessaires.
