Pour ma voiture
    Facebook Twitter Instagram
    Pour ma voiture
    Contact
    • Actu
    • Assurance
    • Carrosserie
    • Dépannage
    • Équiper
    • Finance
    • Formation
    • Mécanique
    • Sécurité
    • Moto
    • Comparatif
    • Blog
    Pour ma voiture
    Home»Blog»Qui garde la carte grise lors d’une vente de voiture ?
    Blog

    Qui garde la carte grise lors d’une vente de voiture ?

    Facebook Twitter
    Transmission carte grise lors de la vente

    La carte grise est la pièce qui justifie l’immatriculation d’un véhicule auprès des services compétents. Elle est nécessaire pour une circulation libre sur la voie publique. La carte grise d’un véhicule porte des informations personnelles du propriétaire. Elle est donc étroitement liée à l’utilisateur du véhicule. Que se passe-t-il donc au moment de la vente d’un véhicule ? Découvrez des éléments de réponse dans cet article.

    Contenu

    • Le sort de l’ancienne carte grise lors de la vente d’un véhicule
      • La carte grise se transmet entre le propriétaire et l’acquéreur
      • Rayer la carte grise avant d’en transmettre la propriété
    • Utilité de l’ancienne carte grise
    • Que faire de l’ancienne carte grise ?

    Le sort de l’ancienne carte grise lors de la vente d’un véhicule

    Transmission carte grise lors de la vente L’opération d’achat d’un véhicule (en savoir plus ici) s’accompagne de plusieurs formalités administratives. La carte grise en fait partie, car c’est une pièce qu’il faut impérativement établir pour pouvoir circuler sur la voie publique.

    Plusieurs formalités sont remplies lors de la vente d’un véhicule parmi lesquelles la cession du certificat d’immatriculation. Les autres formalités sont entre autres :

    • La déclaration de cession du véhicule ;
    • Le certificat de contrôle technique ;
    • Le certificat de non-gage ;
    • Le code de cession ;
    • La déclaration de vente en ligne
    • L’assurance.

    La carte grise se transmet entre le propriétaire et l’acquéreur

    Lors d’une opération de vente, la transmission de la propriété du véhicule s’accompagne de plusieurs accessoires. L’ancien propriétaire doit transmettre à l‘acquéreur toutes les pièces liées au véhicule. Le certificat d’immatriculation doit par la même occasion être remis à l’acheteur de même que le certificat de contrôle technique et les autres pièces accessoires.

    À lire aussi :   Quels sont les avantages de partir en vacances en van aménagé ?

    Rayer la carte grise avant d’en transmettre la propriété

    Le nouvel acquéreur du véhicule est désormais propriétaire du certificat d’immatriculation. Cependant, il ne doit se servir de l’ancienne carte grise que pour établir la nouvelle. Raison pour laquelle il est important de rayer la carte grise avant de la remettre à l’acheteur. Une fois que la vente du véhicule est signée, il faut barrer la carte grise. Si cette étape n’est pas respectée lors de la vente d’un véhicule, l’ancien propriétaire sera tenu pour responsable de tous les éventuels incidents causés autour du véhicule.

    Pour rayer une carte grise, il faut tracer dessus un trait oblique puis porter la date et l’heure de la vente du véhicule. Bien mentionner, le jour, le mois et l’année de vente. Le ou les propriétaires doivent ensuite apposer leurs signatures. Une carte grise ne peut pas être barrée deux fois, il faut donc vérifier, si vous êtes acheteur, qu’elle n’est pas préalablement barrée.

    Utilité de l’ancienne carte grise

    La carte grise du véhicule ne s’utilise pas pour la circulation du nouvel acquéreur, mais joue néanmoins un rôle important dans la procédure d’établissement de la nouvelle carte grise. Étant barrée, cette pièce sert de preuve auprès de l’administration. Cela dit, l’acquéreur doit effectuer toutes les démarches administratives pour acquérir sa nouvelle carte grise.

    L’ancienne carte grise fait partie des pièces constitutives du dossier d’immatriculation. Il faudra également fournir toutes les informations techniques sur le véhicule. Par ailleurs, avant de délivrer la nouvelle carte grise, l’organisme en charge de l’immatriculation va effectuer toutes les vérifications et s’assurer que la précédente carte grise est effectivement barrée.

    À lire aussi :   GPS poids lourds gratuit : Quelle application choisir ?

    Que faire de l’ancienne carte grise ?

    Une fois que toutes les formalités sont effectuées et que votre nouvelle carte grise est établie, il est possible de garder l’ancienne. Elle pourrait être utile si les autorités administratives demandent à la présenter. Elle est également une pièce à conviction qui prouve que la vente du véhicule a bel et bien été conclue et que vous en êtes le nouveau propriétaire.

    Fred P

    Related Posts

    Voiture électrique quels sont les avantages écologiques

    Voiture électrique : quels sont les avantages écologiques ?

    8 juin 2023

    Quel est le prix d’une Lamborghini Countach ?

    1 juin 2023

    Quelle offre choisir pour le leasing de sa voiture ?

    23 mai 2023

    Comments are closed.

    Les derniers articles
    voiture

    Comment baisser le coût de son assurance auto ?

    21 mai 2023
    retrouver une assurance auto après avoir été résilié

    Pourquoi est-il difficile de retrouver une assurance auto après avoir été résilié ?

    19 mai 2023
    3 astuces pour trouver une bonne assurance auto en ligne

    3 astuces pour trouver une bonne assurance auto en ligne

    18 mai 2023
    Comment assurer son kart pour le loisir ou la compétition

    Comment assurer son kart pour le loisir ou la compétition ?

    27 avril 2023

    Avantages d’une assurance incluant une assistance remorquage

    6 avril 2023
    Avantages courtier en assurance auto

    Pourquoi faire appel à un courtier en assurance auto ?

    6 février 2023
    Les comparatifs

    Meilleur traceur GPS voiture 2023 : Comparatif, Tests, Avis

    23 avril 2021
    Siège auto pas cher

    Le guide 2023 complet pour choisir le meilleur siège auto !

    13 mai 2022
    Quelle huile moteur acheter

    Les meilleures huiles moteur (5W30 ou 5W40)

    10 septembre 2021

    Quelle est la meilleure pompe à vidange moteur en 2023 ?

    25 juillet 2019
    Meilleures chaussettes à neige

    Sécurité routière en hiver : comment trouver les chaussettes à neige adaptées à votre véhicule ?

    15 février 2021

    Quel est le meilleur autoradio alpine ?

    31 août 2022

    Tout savoir sur le pneu tourisme pour choisir le meilleur en 2023 !

    25 mars 2019
    Meilleur kit de débosselage sans peinture

    Quel est le meilleur kit de débosselage sans peinture pour voiture ?

    13 septembre 2022

    Pourquoi la valise de diagnostic Launch A055 X431 est-elle la meilleure ?

    26 juillet 2021

    Antivol moto : comment réussir votre achat ?

    27 août 2019
    Les catégories les plus recherchées
    Auto école Citroën Dacia Ford GPS Kia Mercedes Nissan Peugeot Pneumatique Renault Siège auto Tesla Volkswagen Éclairage
    Articles à la une

    Voiture électrique pour enfant : comment choisir le bon modèle ?

    25 février 2021
    Test siège auto évolutif Cybex Gold

    Le test complet du siège auto évolutif Cybex Gold !

    21 février 2019
    Comment se prémunir contre le car jacking

    Comment se prémunir contre le car-jacking ?

    4 août 2021

    Que vaut la pompe d’aspiration pour vidange Mannesmann ?

    25 février 2019

    GPS poids lourds gratuit : Quelle application choisir ?

    9 mars 2023

    En quoi consiste une borne de recharge Tesla ?

    30 mai 2022

    Quelles sont les astuces pour faire la vidange d’une 206 ?

    18 août 2021
    Citroën C5 X Essence ou hybride ? Quelle version choisir en 2023 ?

    Citroën C5 X Essence ou hybride ? Quelle version choisir en 2023 ?

    6 juin 2022
    Copyright © 2023 Mentions légales et Contact. Tous droits réservés.

    Type above and press Enter to search. Press Esc to cancel.