Pour ma voiture
    Facebook Twitter Instagram
    Pour ma voiture
    Contact
    • Actu
    • Assurance
    • Carrosserie
    • Dépannage
    • Équiper
    • Finance
    • Formation
    • Mécanique
    • Sécurité
    • Moto
    • Comparatif
    • Blog
    Pour ma voiture
    Home»Blog»Quelles sont les démarches à opérer pour l’achat d’un véhicule à l’étranger ?
    Blog

    Quelles sont les démarches à opérer pour l’achat d’un véhicule à l’étranger ?

    Facebook Twitter
    Comment faire pour acheter une voiture à l'étranger

    L’achat d’une voiture neuve ou d’occasion depuis l’étranger est une option qui gagne beaucoup en popularité, notamment du fait des nombreux avantages qui l’accompagnent. Néanmoins, avant de vous lancer dans ce type d’investissement, il vaut mieux être parfaitement au courant des démarches nécessaires à mener avant l’importation. De fait, bien que l’intérêt économique de cette opération soit un motif très convaincant, il faut toutefois respecter certaines obligations qui parfois peuvent être contraignantes. Pour vous aider à y voir plus clair, voici les principales démarches à mener pour acheter un véhicule à l’étranger.

    Contenu

    • Achat d’un véhicule à l’étranger : les formalités administratives pour pouvoir importer
      • Les obligations d’assurance
      • Les obligations d’immatriculation
    • Achat d’un véhicule à l’étranger : spécificité pour le paiement de la TVA entre voiture neuve ou d’occasion
    • Véhicule neuf vs Véhicule d’occasion : les critères de définition ou de différenciation
    • Les différences pour le paiement de la TVA
    • Opter pour le recours à un mandataire auto

    Achat d’un véhicule à l’étranger : les formalités administratives pour pouvoir importer

    Sauf si vous décidez d’effectuer votre achat par l’intermédiaire d’un mandataire auto, vous devez vous-même vous occuper de la partie administrative inhérente à votre opération.

    Les obligations d’assurance

    Lorsque vous optez pour un achat transfrontalier de voiture d’occasion ou neuve, l’assurance auto véhicule étranger est obligatoire. Cela est valable tant pour la distance séparant le lieu d’achat et la frontière que pour le trajet à parcourir une fois sur le territoire français. Si le véhicule n’a pas encore fait l’objet de radiation des fichiers du pays d’origine avant achat, vous pouvez négocier avec le vendeur pour qu’il retarde l’opération, le temps que vous rapatriez l’automobile en France.

    À lire aussi :   Quelle assurance prendre pour le scooter électrique ?

    Si par contre cette dernière est déjà radiée, vous ne pourrez plus circuler librement. Dans ce cas, vous avez la possibilité d’obtenir un certificat provisoire d’assurance. Il s’agit d’une note de couverture prouvant l’existence d’une garantie si jamais un accident devait survenir pendant le transfert. Ledit certificat est valable seulement le temps qu’un contrat d’assurance en bonne et due forme soit rédigé et signé.

    Si vous achetez votre voiture dans certains pays comme la Belgique ou l’Allemagne, vous pouvez obtenir une plaque temporaire et une assurance provisoire. Retenez toutefois qu’il s’agit juste de solution temporaire pour parvenir jusqu’à la frontière. En fonction de vos besoins, l’assurance peut vous couvrir pendant une journée, une semaine ou un mois.

    Démarches pour l'achat d'un véhicule à l'étranger

    Les obligations d’immatriculation

    Que cette dernière concerne l’acquisition d’une automobile neuve ou d’occasion, vous êtes tenu de fournir un ensemble de documents, lesquels serviront pour l’immatriculation après achat. Il s’agit notamment de :

    • votre carte ou tout autre justificatif d’identité
    • un justificatif de domicile
    • un quitus fiscal ou certificat de dédouanement fourni par le service de douanes français
    • un certificat de conformité communautaire (COC) ;
    • un justificatif de vente ou de cession
    • un certificat de demande d’immatriculation.

    Par ailleurs, vous devrez ajouter l’ancien certificat d’immatriculation du véhicule, les documents de bord et carnet d’entretien, ainsi qu’une attestation de contrôle technique réalisé en France. Cette dernière doit dater de moins de 6 mois et est valable seulement pour les voitures ayant plus de 4 ans. Notez que dans la majorité des cas, il faut requérir le certificat d’immatriculation provisoire (CIP-WW) dès l’entrée du véhicule sur le territoire français. Délivré pour une durée d’un mois, vous pouvez vous en servir en attendant d’être immatriculé définitivement à la préfecture de votre lieu d’habitation.

    À lire aussi :   Mappy itinéraire voiture gratuit : 8 astuces à connaître

    Achat d’un véhicule à l’étranger : spécificité pour le paiement de la TVA entre voiture neuve ou d’occasion

    Acquérir un véhicule à l’extérieur implique que l’on soit bien renseigné sur la qualité de la voiture ainsi que sur la réputation du vendeur. À la suite de cette étape, il est tout de même crucial de vérifier s’il s’agit d’un véhicule d’occasion ou neuf. En effet, si les démarches pour l’importation sont en grande partie les mêmes, notez qu’il existe quelques différences. Ces dernières se situent notamment au niveau du paiement de TVA.

    Véhicule neuf vs Véhicule d’occasion : les critères de définition ou de différenciation

    D’un point de vue fiscal, est considéré comme véhicule neuf, toute automobile achetée alors qu’elle compte moins de 6 mois d’utilisation. Si cette définition peut sembler subjective, il est possible de se baser sur le kilométrage affiché pour qualifier une voiture de neuve. Ainsi, l’administration fiscale considère également comme neuve, tout véhicule ayant parcouru moins de 6 000 km.

    Suivant la même logique, une voiture d’occasion est qualifiée comme telle dès lors qu’elle compte plus de 6 mois d’utilisation ou affiche plus de 6 000 km.

    Les différences pour le paiement de la TVA

    Quand il s’agit d’un véhicule neuf, vous devez obligatoirement vous acquitter de la TVA dans votre pays d’origine et sur la base du tarif en vigueur. Dans ce contexte, le prix d’achat réglé au vendeur doit être hors taxe. Une fois votre véhicule rapatrié en France, vous disposez d’un délai de 15 jours pour procéder au paiement de la TVA au centre des impôts dont vous dépendez.

    À lire aussi :   W Motors dévoile une Lykan Hypersport de 3,4 millions de dollars

    En revanche, dans le cadre d’une voiture d’occasion, toutes les taxes doivent être réglées au moment de l’achat du véhicule. Vous n’aurez donc plus à payer la TVA car celle-ci est jugée comme déjà acquittée par l’administration fiscale. Dans ce cas, l’obtention du quitus fiscal indispensable pour effectuer l’immatriculation n’est qu’une simple formalité administrative.

    Notez également qu’au moment de la vente, certains documents figurant dans la liste des pièces nécessaires à l’immatriculation doivent vous être fournis par le vendeur. Il s’agit notamment de la facture, du COC, ainsi que des conditions de garantie et service après-vente pour les concessionnaires.

    Opter pour le recours à un mandataire auto

    Les démarches administratives et fiscales pouvant se révéler parfois assez lourde, nombreux sont les particuliers à recourir à un mandataire auto pour acquérir un véhicule. Il s’agit des professionnels qui proposent des prix très attractifs et qui, eux aussi, s’approvisionnent généralement à l’étranger. Cette solution présente divers avantages parmi lesquels figurent le fait d’être épargné par les formalités administratives et autres questions de logistique. En effet, contre une commission, certains mandataires peuvent s’occuper à votre place des différentes démarches liées à l’immatriculation.

    Toutefois, vous devez bien vérifier les conditions et les termes du contrat avant de choisir votre mandataire auto. Avant la signature du contrat, prenez la peine de vous assurer de son intégrité morale. Procédez aussi à la lecture minutieuse du contrat. De fait, les options choisies, le délai de livraison ainsi que le prix doivent y être indiqués.

    Découvrez également : Quelle est l’histoire de la marque de voitures Tesla ?

    Fred P

    Related Posts

    Avantages carport voiture

    Pluie, orages, grêle : pensez au carport pour votre voiture !

    23 janvier 2023
    certificat de non-gage obligatoire pour l'achat vente de voiture

    Achat/vente véhicule d’occasion : pourquoi le certificat de non-gage est-il obligatoire ?

    18 janvier 2023
    Comment faire une demande de carte grise auprès de l'ANTS

    Comment faire une demande de carte grise auprès de l’ANTS ?

    13 janvier 2023

    Comments are closed.

    Les derniers articles

    Comment bien réaliser sa demande de devis d’assurance auto pour obtenir le meilleur prix ?

    19 décembre 2022
    Trouver assurance auto conducteur résilié

    Comment assurer sa voiture quand on a été résilié ?

    19 décembre 2022
    Bien choisir son assurance au tiers

    Comment bien choisir son assurance au tiers et éviter les déconvenues ?

    23 novembre 2022
    comparateur assurance auto

    Assurance auto : quel est le minimum pour être couvert ?

    28 octobre 2022

    Comment trouver une assurance de voiture sans permis pas cher ?

    18 octobre 2022
    trouver le bon devis assurance auto en ligne

    Comment trouver le bon devis assurance auto en ligne ?

    16 septembre 2022
    Les comparatifs
    Comparatif meilleur kit main libre Bluetooth

    Quel est le meilleur kit main libre Bluetooth en 2023 ?

    30 août 2022

    Quel décrassant moteur diesel acheter ?

    17 août 2022

    Les meilleurs démonte pneu voiture en 2023

    20 mars 2021
    Comparatif siège auto chien en promotion

    Quel est le meilleur siège auto chien pas cher en 2023 ?

    17 octobre 2022
    Meilleur kit de débosselage sans peinture

    Quel est le meilleur kit de débosselage sans peinture pour voiture ?

    13 septembre 2022

    Comment choisir le meilleur cric hydraulique rouleur ?

    15 février 2019

    Clé dynamométrique : Classement et conseils d’experts pour choisir la meilleure de l’année !

    4 février 2020

    Quel est le meilleur autoradio alpine ?

    31 août 2022

    Comment bien choisir la chaîne à neige pour son véhicule ?  

    30 septembre 2022

    Comment trouver le meilleur nettoyant injecteur en 2023 ?

    10 mars 2019
    Articles à la une
    Avis sur l'aspirateur voiture sans fil Honiture

    Quel aspirateur pour voiture choisir en 2023 ?

    20 janvier 2022
    réparer pare-brise voiture

    À quoi faut-il faire attention pour réparer le pare-brise de sa voiture ?

    20 janvier 2022

    Kit éthanol E85 : Tout comprendre avant de l’installer

    5 avril 2019

    Comment imprimer un itinéraire ViaMichelin?

    14 octobre 2021
    Choisir une voiture électrique

    Comment bien choisir sa voiture électrique ?

    1 novembre 2022

    Reprise de véhicule : Tout savoir sur cette procédure très fréquente en France !

    31 janvier 2022

    Bien choisir le meilleur extincteur pour sécuriser sa voiture

    21 août 2019
    Acheter voiture occasion à un particulier

    Le marché de la voiture d’occasion : comment acheter à un particulier ?

    23 mars 2020
    Copyright © 2023 Mentions légales et Contact. Tous droits réservés.

    Type above and press Enter to search. Press Esc to cancel.